Prestataire
Jean Robert (exerçant sous le nom d'artiste Byse)
Atelier Byse
Berlin, Allemagne
Adresse postale complète communiquée sur demande.
Contact
E-mail : contact@byse.art
Formulaire de contact : /fr/contact/
Identification TVA
Petite entreprise au sens du § 19 UStG (loi allemande sur la TVA). La TVA n'est pas facturée.
Un numéro d'identification TVA conformément au § 27 a UStG est communiqué sur demande, lorsqu'applicable.
Responsable du contenu (§ 18 al. 2 MStV)
Jean Robert · Berlin, Allemagne · contact@byse.art
Règlement extrajudiciaire des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation pour consommateurs.
Responsabilité du contenu
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Droit d'auteur
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